Essentiels de la planification successorale : Ce qui arrive à votre argent à votre décès
Le Canada n'a pas d'impôt successoral, mais cela ne signifie pas que votre succession échappe à l'impôt. Comprendre ce qui arrive à votre REER, CELI et autres actifs au décès peut vous aider à planifier pour laisser plus à vos héritiers.
La règle de la disposition réputée
À votre décès, l'ARC considère que vous avez vendu tous vos actifs à leur juste valeur marchande immédiatement avant le décès. Cela déclenche des gains en capital sur tout bien qui s'est apprécié—votre dernière facture d'impôt.
Des exceptions existent pour les transferts au conjoint, où les actifs peuvent être « roulés » au coût, reportant l'impôt jusqu'au décès du conjoint survivant.
Comptes enregistrés au décès
REER/FERR
La valeur complète de votre REER ou FERR est incluse dans votre revenu l'année du décès—potentiellement une facture d'impôt massive. Un REER de 500 000 $ pourrait déclencher plus de 200 000 $ en impôts.
Exceptions :
- Conjoint bénéficiaire : Roulement libre d'impôt au REER/FERR du conjoint
- Enfant/petit-enfant financièrement à charge : Peut acheter une rente jusqu'à 18 ans
- Personne à charge handicapée : Roulement libre d'impôt au REEI ou rente
CELI
Le CELI peut nommer un titulaire successeur (conjoint seulement) qui en hérite et continue à cotiser. Pour les autres bénéficiaires, la valeur du compte au décès passe libre d'impôt, mais toute croissance après le décès est imposable pour le bénéficiaire.
Important : Un « bénéficiaire » du CELI n'est pas la même chose qu'un « titulaire successeur ». Les titulaires successeurs obtiennent tous les avantages fiscaux. Les bénéficiaires désignés obtiennent la valeur mais ne peuvent pas continuer le compte.
L'exemption pour résidence principale
Votre résidence principale est exempte d'impôt sur les gains en capital—mais seulement si vous l'avez correctement désignée. Si vous avez possédé plusieurs propriétés, une seule peut être votre résidence principale pour une année donnée.
Frais d'homologation
Contrairement aux impôts, les frais d'homologation varient selon la province et sont basés sur la valeur de la succession :
- Ontario : ~1,5 % au-dessus de 50 000 $
- C.-B. : ~1,4 % au-dessus de 50 000 $
- Alberta : Maximum fixe de 525 $
- Québec : Frais minimaux (les testaments notariés évitent l'homologation)
Les actifs avec des bénéficiaires désignés (comme les REER et CELI) ou détenus conjointement évitent l'homologation.
Stratégies pour réduire les impôts successoraux
- Nommer le conjoint comme bénéficiaire : Reporte l'impôt du REER/FERR jusqu'au deuxième décès
- Décaissement du REER : Décaisser les REER de son vivant à des taux plus bas
- Maximiser les CELI : Libre d'impôt au décès pour les bénéficiaires
- Assurance-vie : Les prestations libres d'impôt peuvent couvrir les impôts successoraux
- Dons de bienfaisance : Les dons l'année du décès peuvent compenser le revenu
Comment Talk Through Wealth vous aide
Planifiez ce que vous laisserez derrière vous :
- Estimer la facture d'impôt finale sous différents scénarios
- Modéliser l'impact du décaissement du REER sur la valeur de la succession
- Comparer laisser des actifs au conjoint vs aux enfants
- Calculer les besoins en assurance-vie pour les impôts successoraux
- Suivre les actifs assujettis à l'homologation
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