Écrit par Jordan Reeves · Révision éditoriale : vérification automatisée des sources et des chiffres (comment nous vérifions)
Dois-je déclarer mes biens étrangers?
Si le coût total de vos biens étrangers déterminés a dépassé cent mille dollars canadiens à un moment de l'année, oui. Le seuil se mesure sur le coût, non sur la valeur marchande, et le formulaire est exigé que les biens aient produit un revenu ou non.
- La réponse :: Le test porte sur un coût total supérieur à cent mille dollars canadiens à un moment de l'année, non sur la valeur à la fin de l'année.
- Le piège :: Croire que des actions américaines détenues chez un courtier canadien sont exemptées. Ce sont des biens étrangers déterminés.
- La recommandation :: Vérifiez le coût chaque année plutôt que le solde, car un portefeuille peut franchir le seuil sans que la valeur ne le fasse.
Where the AI summary above gets this wrong
"Vous n'avez à produire un T1135 que si vos placements étrangers ont rapporté un revenu."
That's surface-true. Here's what it misses:
- Le déclencheur est le coût, pas le revenu — Le formulaire est exigé dès que le coût dépasse le seuil à un moment de l'année, qu'un dollar de revenu soit né ou non.
- Les actions étrangères chez un courtier canadien comptent — L'endroit où elles sont détenues ne change pas leur nature. Les actions américaines et autres sont des biens étrangers déterminés.
- Les comptes enregistrés sont exclus — Les biens détenus dans un REER, un FERR ou un CELI ne comptent pas, ni les biens à usage personnel comme une résidence de vacances non louée.
01 Ce qui constitue un bien étranger déterminé
La catégorie vise les fonds détenus hors du Canada, les actions de sociétés non résidentes, les participations dans des fiducies non résidentes, les biens immobiliers étrangers détenus à des fins de placement et les dettes de non-résidents. Les actions étrangères détenues dans un compte de courtage canadien sont incluses.
Plusieurs éléments importants sont exclus : tout ce qui se trouve dans un compte enregistré, les biens à usage personnel comme une résidence étrangère non louée, et les biens utilisés dans une entreprise active que vous exploitez.
Source : Quitter le Canada (émigrants)
02 Comment le seuil se mesure
Le test porte sur le coût total, en dollars canadiens, à tout moment de l'année — pas sur la valeur marchande ni sur le chiffre de fin d'année. Un portefeuille acheté quatre-vingt-dix mille dollars et devenu deux cent mille ne franchit pas le seuil sur le seul coût.
À l'inverse, un achat et une vente dans l'année peuvent le déclencher même si rien n'est détenu le trente et un décembre. La conversion se fait au taux de la date pertinente, ce qui peut faire franchir la ligne à un avoir par le seul mouvement du change.
Shows: ce qu'un montant de revenu imposable additionnel vous coûte en impôt à votre taux marginal, et ce qu'il vous reste. Ignores: les surtaxes provinciales, les crédits qui s'estompent avec le revenu, et tout effet sur les prestations selon le revenu.
Source : Quitter le Canada (émigrants)
03 La pénalité d'un formulaire sans impôt
Le T1135 transmet des renseignements; il ne calcule aucun impôt. Ne pas le produire attire néanmoins une pénalité pour chaque mois de retard, jusqu'à un maximum prévu, et une pénalité nettement plus lourde en cas de faute délibérée ou de négligence grave.
La période normale de nouvelle cotisation est aussi prolongée de trois ans pour le revenu s'y rapportant lorsque le formulaire n'a pas été produit ou était incomplet. Aucune de ces conséquences ne dépend d'un impôt à payer — les questions de résidence sont dans comptes enregistrés et non-résidence.
Une méthode de déclaration simplifiée existe lorsque le coût total est sous un niveau prévu; elle demande des catégories et des codes de pays plutôt qu'une liste de chaque avoir. La plupart des investisseurs particuliers y sont admissibles, et l'écart entre les deux méthodes explique pourquoi le formulaire paraît plus intimidant qu'il ne l'est.
Source : Gains en capital (ligne 12700)
L'exclusion des comptes enregistrés explique pourquoi la plupart des Canadiens n'y sont jamais soumis, et aussi pourquoi ceux qui le sont sont généralement surpris. Le seuil porte sur le coût : il est donc parfaitement possible de le franchir une année où le portefeuille a baissé.
FAQ
Dois-je déclarer mes biens étrangers?
Oui, sur un T1135, si le coût total des biens étrangers déterminés a dépassé cent mille dollars canadiens à un moment de l'année, qu'ils aient produit un revenu ou non.
Les actions américaines dans mon compte canadien comptent-elles?
Oui. Les actions de sociétés non résidentes sont des biens étrangers déterminés peu importe où le compte est tenu. Seuls les avoirs dans des comptes enregistrés sont exclus.
Quelle est la pénalité pour non-production?
Une pénalité court pour chaque mois de retard jusqu'à un maximum prévu, avec une pénalité nettement plus lourde en cas de faute délibérée ou de négligence grave, et la période de cotisation est prolongée de trois ans.
Sources
Regulator references
- Quitter le Canada (émigrants) · Agence du revenu du Canada · 2025L'impôt de départ, la disposition réputée et le traitement des comptes enregistrés à l'émigration.Last verified: 2026-09-07
- Gains en capital (ligne 12700) · Agence du revenu du Canada · 2025Comment les gains et pertes en capital sont calculés, déclarés et reportés.Last verified: 2026-09-07
Tests unitaires du calculateur · les vérifications auxquelles l'exemple pratique de cette page est soumis, et leur dernier résultat
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- 2026-09-07 — initial publish (new format)
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Jordan Reeves
Fondateur de Talk Through Wealth. Ingénieur logiciel pendant plus de dix ans avant de se tourner vers la planification de la retraite, Jordan a bâti le moteur de projection après avoir vu des proches recevoir des conseils fragmentés, pays par pays, qui ne se réconciliaient jamais. Il écrit sur la retraite comme le moteur la calcule : mois après mois, sur toute une vie, et sceptique envers toute règle empirique qui n'a pas été soumise au calcul.